"Procès-verbal de la 558ème réunion de la Cour des comptes prévue à Luxembourg le jeudi 2 octobre 1997 à 9h00"
"Procès-verbal de la 558ème réunion de la Cour des comptes prévue à Luxembourg le jeudi 2 octobre 1997 à 9h00"
Document date: 09 October 1997
Identity Statement
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Paper
Meyer, Ruth Ingeborg; Musa, Samir
Context
Content and Structure
1. Adoption du projet d'ordre du jour et points que, le cas échéant, M. le Président, Mme et MM. les Membres ainsi que M. le Secrétaire général souhaiteraient soulever sous "Divers" (DEC 157/1/97 Rév.1)
2. Approbation du projet de procès-verbal de la 557ème réunion de la Cour tenue le 25 septembre 1997 (DEC 152/97)
3. Activités de la Cour
3.1. Réunions intervenues depuis la 557ème réunion de la Cour du 25 septembre 1997 et prochaines réunions notifiées au Secrétariat de la Cour
3.2. Réponse du Comité économique et social et du Comité des régions au rapport annuel relatif à l'exercice 1996
3.3. Chapitre 5: Export refund on beef and veal (DEC 82/97 apc)
3.4. Avis de la Cour des comptes sur une proposition de règlement (CE, Euratom) du Conseil modifiant le règlement (CEE, Euratom) n. 1552/89 du Conseil portant application de la décision 94/728/CE, Euratom relative ail système des ressources propres des Communautés
3.5. Calendrier des réunions et dé-ieuners de travail de la Cour
RAPPORT ANNUEL RELATIF À L'EXERCICE 1996
4. Draft general introduction to the Annual Report 1996 (DEC 156/97 + Corr.1)
5. Introductions aux parties II, III, IV et V du Rapport annuel - 2ème lecture (DEC 153/1/97 Rév.1)
6. Chapitre 18: Projet de contribution au Rapport annuel 1996 - Instruments financiers et activités bancaires - 2ème lecture (DEC
48/97 apc Add.1)
7. XVIème INCOSAI de Montevideo en 1998 (DEC 154/97)
8. Divers
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