"Projet d'ordre du jour de la 561ème réunion de la Cour des comptes prévue à Luxembourg le jeudi 23 octobre 1997 à 9h00"
"Projet d'ordre du jour de la 561ème réunion de la Cour des comptes prévue à Luxembourg le jeudi 23 octobre 1997 à 9h00"
Documents from 20 October 1997 to 22 October 1997
Identity Statement
6
Paper
Meyer, Ruth Ingeborg; Musa, Samir
Context
Content and Structure
1. Adoption du projet d'ordre du jour et points que le cas échéant, M. le Président, Mme et MM. les Membres ainsi que M. le Secrétaire général souhaiteraient soulever sous "Divers" (DEC 168/97)
2. Approbation du projet de procès-verbal de la 560ème réunion de la Cour tenue les 15 et 16 octobre 1997 (DEC 164/97)
3. Activités de la Cour
4. Preliminary observations on the importation at reduced rate of levy into the Community and disposal of New Zealand milk products and Swiss cheese - 1ère lecture (DEC 160/97)
5. XVIème INCOSAI de Montevideo en 1998 (DEC 154/97 + Corr.1)
6. Répartition des nouveaux emplois accordés par l'Autorité budgétaire dans le cadre du budget rectificatif et supplémentaire (BRS) 1997 et du budget 1998 (DEC 165/97)
7. Projet d'avis de la Cour des comptes européenne sur le projet de règlement financier de l'Office communautaire des variétés végétales (OCVV-Angers) - 1ère lecture (DEC 159/97)
RAPPORT ANNUEL SPECIFIQUE
Première lecture après procédure contradictoire et, le cas échéant,
ADOPTION FORMELLE
8. Projet de rapport sur les comptes des Écoles européennes pour l'exercice 1996 (DEC 120/97 apc)
9. Quality control within the audit process and the operation of a posteriori quality assurance - 2ème lecture (DEC 103/1/97 Rév.1)
10. Liste des rapports spéciaux pour la décharge 1996 (DEC 167/97)
11. Planning of audits (DEC 170/97)
12. La préparation des rapports spéciaux pour la décharge de l'exercice 1997 (DEC 171/97)
13. The content of the 1997 Annual report (DEC 172/97)
14. Schéma d'élaboration du programme de travail 1998 (DEC 173/97)
15. Notification des missions - lettres de secteur et suivi des réponses faites (DEC 174/97)
16. Projet de modification de la décision n. 94-75 de la Cour des comptes relative aux règles internes pour l'exécution du budget général de l'Union européenne (Section V - Cour des comptes) - Projet de modalités d'application des dispositions relatives à la tenue de l'inventaire (DEC 175/97)
17. Divers
Contient aussi la version Révisée Rév.1.
Conditions of Access and Use
Documents communicables à l'échéance du délai trentenaire, sauf dérogation à décider par la CCE
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