"Projet d'ordre du jour de la 563ème réunion de la Cour des comptes prévue à Luxembourg le mercredi 26 novembre à 15h00 et le jeudi 27 novembre 1997 à 9h00"
"Projet d'ordre du jour de la 563ème réunion de la Cour des comptes prévue à Luxembourg le mercredi 26 novembre à 15h00 et le jeudi 27 novembre 1997 à 9h00"
Documents from 19 November 1997 to 24 November 1997
Identity Statement
4
Paper
Meyer, Ruth Ingeborg; Musa, Samir
Context
Content and Structure
1. Adoption du projet d'ordre du jour et points que, le cas échéant, M. le Président, Mme et MM. les Membres ainsi que M. le Secrétaire général souhaiteraient soulever sous "Divers" (DEC 186/97)
2. Approbation du projet de procès-verbal de la 562ème réunion de la Cour tenue les 12 et 13 novembre 1997 (DEC 180/97)
3. Activités de la Cour
4. Questions d'ordre général:
- Suivi de la réunion informelle des 17-19 septembre 1997 (DEC 189/97):
* Modifications et améliorations envisagées par les groupes d'audit au niveau de leur organisation et de leur fonctionnement
* Règles internes régissant les activités des groupes d'audit et de la Cour - nécessités d'adaptation ou de modification
- Development of the DAS-audit approach (DEC 188/97)
5. Observations préliminaires relatives au contrôle du fonctionnement de l'Agence européenne de coopération (AEC) - 1ère lecture après procédure contradictoire (DEC 124/97 apc)
6. Programmation pluriannuelle et liste des tâches prioritaires - Groupe d'audit III (DEC 185/97)
7. Description des fonctions et attributions des emplois d'auditeurs et autres (DEC 182/97 + Corr.1)
8. Calendrier des réunions et déjeuners de travail de la Cour pour l'année 1998 (DEC 176/97)
9. Adoption définitive du projet de réforme du système de notation après avis du Comité du statut (DEC 145/1/97 Rév.1)
10. Divers
Contient aussi la version Révisée Rév.1.
Conditions of Access and Use
Documents communicables à l'échéance du délai trentenaire, sauf dérogation à décider par la CCE
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