1. Adoption du projet d'ordre du jour et points que, le cas échéant, M. le Président, Mme et MM. les Membres ainsi que M. le Secrétaire général souhaiteraient soulever sous "Divers" (DEC 148/2/97 Rév.2)
2. Approbation du projet de procès-verbal de la 555ème réunion de la Cour tenue le 4 septembre 1997 (DEC 147/97)
3. Activités de la Cour
3.1. Réunions intervenues depuis la 555ème réunion de la Cour du 4 septembre 1997 et prochaines réunions notifiées au Secrétariat de la Cour
3.2. Transmission de l'Avis 4/97
3.3. Transmission et procédure contradictoire des observations préliminaires relatives au contrôle de l'Association européenne de Coopération (AEC)
3.4. Réponse définitive an pronet de rapport relatif aux états financiers de l'Entreprise commune JET pour l'exercice 1996
3.5. Publication au Journal officiel

RAPPORT ANNUEL RELATIF À L'EXERCICE 1996
1ère lecture après procédure contradictoire
4. Chapitre 2: Budgetary management (DEC 81/97 apc + Add.1)
5. Chapitre 3: Market organisations - Plant products (DEC 43/97 apc)
6. Chapitre 6: Fonds européen de développement régional (DEC 50/97 apc + Add.1 + Corr.1)
7. Chapitre 8: FEOGA orientation (DEC 52/97 apc + Add.1 + Add.2)
8. Chapitre 10: Recherche (DEC 45/97 apc + Add.1)
9. Chapitre 13: Coopération avec les pays en voie de développement et les pays tiers (à l'exception des pays de l'Europe centrale et orientale) (DEC 65/97 apc + Add.1 + Corr.1)
10. Chapitre 15: Commission (DEC 75/97 apc + Add.1)
11. Chapitre 16: Cour des comptes (DEC 77/97 apc)
12. Chapitre 17: Comité économique et.-social et Comité des régions (DEC 76/97 apc + Add.1 + Add.2)
13. Chapitre 18: Instruments financiers et activités bancaires (DEC 48/97 apc + Corr.1)
14. Observations préliminaires sur la coopération financière et technique bilatérale avec les pays tiers méditerranéens - 1ère lecture (suite des délibérations du 4 septembre 1997) (DEC 143/97 + Corr.1)
15. Rapport relatif aux états financiers du JET pour l'exercice 1996 - 3ème lecture après procédure contradictoire (DEC 66/2/97 apc Rév.2)
16. Étude spéciale "Nouvelles approches en matière de Recherche & Développement" (INF 74/97)
17. Suivi des décisions prises par les Groupes d'audit et par la Cour (DEC 108/97)
18. Compétences consultatives de la Cour - Saisine officielle du Conseil sur une proposition de Règlement (CE, EURATOM) du Conseil portant application de la décision 94/728/CE, EURATOM relative au système des ressources propres des Communautés - Confirmation formelle de la désignation de M. Bernicot comme rapporteur (DEC 140/97 Add.1)
19. Court audit policies and standards (DEC 99/1/97 Rév.1)
20. Traitement des lettres de dénonciation (DEC 184/3/96 Rév.3)
21. Répartition des crédits de mission pour l'exercice 1997 (DEC 142/97)
22. Rapport du réviseur indépendant pour l'exercice clos le 31.12.1996 - Quitus à donner au comptable de la Cour (DEC 139/97)
23. État d'avancement des travaux "DAS-Budget général" et "DAS-FED" (Communications orales)
24. État d'avancement des travaux Groupe ad hoc "UCLAF" (Communication orale)
25. Divers

Contient aussi les versions Révisées Rév.1 et Rév.2.

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