1. Adoption du projet d'ordre du jour et points que Messieurs les Membres et M. le Secrétaire général souhaiteraient, le cas échéant, soulever sous "Divers" (DEC 138/4/97 Rév.4)
2. Approbation du projet de procès-verbal de la 554ème réunion de la Cour tenue le 17 juillet 1997 (DEC 130/97)
3.2. Réponse au projet de rapport relatif aux États financiers de l'Entreprise commune JET pour l'exercice 1996
3.3. Calendrier des réunions de la Cour

RAPPORT ANNUEL RELATIF A L'EXERCICE 1996
1ère lecture après procédure contradictoire
4. Chapitre 1: Ressources propres (DEC 57/97 apc)
5. Chapitre 4: Common organization of the Market - Animal Products. Beef and veal premium schemes and selected BSE related measures (DEC 56/97 apc + Add.1)
6. Chapitre 7: Social policy (DEC 60/97 apc)
7. Chapitre 9: Common policy on Fisheries and the Sea (DEC 67/97 apc + Add.1)
8 . Chapitre 11: Industrial policies / MEDIA - 1ère lecture après procédure contradictoire (DEC 44/97 apc)
9. Chapitre 12: Fonds européens de développement (DEC 59/97 apc + Add.1)
10. Chapitre 14: Coopération avec les pays en voie de développement et les pays tiers (à l'exception des pavs de l'Europe centrale et orientale) (DEC 58/97 apc)
11. Rapport annuel - Avis aux lecteurs - Table des matières (DEC 146/97)
12. Introduction à la partie V du Rapport annuel relatif à l'exercice 1996 - 1ère lecture (DEC 144/97)
13. Rapport relatif aux états financiers du JET pour l'exercice 1996 -
2ème lecture après procédure contradictoire (DEC 66/1/97 apc Rév.1)
14. Observations préliminaires concernant là politique et les financements de l'Union européenne dans le domaine de la pollution des eaux - 1ère lecture (DEC 135/97)
15. Observations préliminaires sur la coopération financière et technique bilatérale avec les pays tiers méditerranéens (DEC 143/97 + Corr.1)
16. Suivi des décisions prises par les Groupes d'audit et par la Cour (DEC 108/97)
17. Compétences consultatives de la Cour - Saisine officielle du Conseil sur une proposition de Règlement (CE, EURATOM) du Conseil portant application de la décision 94/728/CE, EURATOM relative au système des ressources propres des Communautés - Confirmation formelle de la désignation de M. Bernicot comme rapporteur (DEC 140/97 Add.1)
18. Court audit policies and standards (DEC 99/1/97 Rév.1)
19. Traitement des lettres de dénonciation (DEC 184/3/96 Rév.3)
20. Répartition des crédits de mission pour l'exercice 1997 (DEC 142/97)
21. Rapport du réviseur indépendant pour l'exercice clos le 31.12.1996 - Quitus à donner au comptable de la Cour (DEC 139/97)
22. Divers

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