1. Adoption du projet d'ordre du jour et points que, le cas échéant, M. le Président, Mme et MM. les Membres ainsi que M. le Secrétaire général souhaiteraient soulever sous "Divers" (DEC 151/3/97 Rév.3)
2. Approbation du projet de procès-verbal de la 556ème réunion de la Cour tenue les 15 et 16 septembre 1997 (DEC 149/97)
3. Activités de la Cour
3.1. Réunions intervenues depuis la 556ème réunion de la Cour des 15 et 16 septembre 1997 et prochaines réunions notifiées au Secrétariat de la Cour
3.2. Réponses de l'Agence européenne pour l'évaluation des medicaments (EMEA-Londres)

RAPPORT ANNUEL RELATIF À L'EXERCICE 1996
1ERE LECTURE APRES PROCEDURE CONTRADICTOIRE
4. Introductions aux parties II, III, IV et V du Rapport annuel (DEC 153/97)
5. Chapitre 5: Export refund on beef and veal (DEC 82/97 apc + Add.1)
6. Annexe II (Illustrations graphiques) (DEC 121/97 apc)
7. Proiet de note d'information sur le rapport annuel de la Cour des
comptes européenne relatif à l'exercice 1996 (DEC 155/97 + Corr.1
+ Corr.2)
8. Observations préliminaires concernant la politique et les financements de l'Union européenne dans le domaine de la pollution des eaux - 2ème lecture (DEC 135/1/97 Rév.1)
9. Observations préliminaires sur la coopération financière et technique bilatérale avec les pays tiers méditerranéens - 2ème lecture (DEC 143/1/97 Rév.1 + Corr.1)
10. Avis de la Cour des comptes sur une proposition de règlement (Euratom, CECA, CE) du Conseil modifiant le règlement (CE/Euratom) n.1552/89 du Conseil portant application de la décision
88/376 /CEE/Euratom relative au système des ressources propres des Communautés - 1ère lecture (DEC 150/97)
11.Suivi des décisions prises par les Groupes d'audit et par la Cour (DEC 108/97)
12. XVIème INCOSAI de Montevideo en 1998 (DEC 154/97)
13. Projet de réforme du système de notation (DEC 145/97)
14. Divers

Contient aussi les versions Révisées Rév.1, Rév.2 et Rév.3.

English, French

Electronic File, Textual