"Projet d'ordre du jour de la 557ème réunion de la Cour des comptes à Luxembourg le jeudi 25 septembre 1997 à 9h00"
"Projet d'ordre du jour de la 557ème réunion de la Cour des comptes à Luxembourg le jeudi 25 septembre 1997 à 9h00"
Documents from 17 September 1997 to 24 September 1997
Identity Statement
8
Paper
Meyer, Ruth Ingeborg; Musa, Samir
Context
Content and Structure
1. Adoption du projet d'ordre du jour et points que, le cas échéant, M. le Président, Mme et MM. les Membres ainsi que M. le Secrétaire général souhaiteraient soulever sous "Divers" (DEC 151/97)
2. Approbation du projet de procès-verbal de la 556ème réunion de la Cour tenue les 15 et 16 septembre 1997 (DEC 149/97)
3. Activités de la Cour
RAPPORT ANNUEL RELATIF À L'EXERCICE 1996
1ERE LECTURE APRES PROCEDURE CONTRADICTOIRE
4. Introductions aux parties II, III, IV et V du Rapport annuel (DEC 153/97)
5. Chapitre 5: Export refund on beef and veal (DEC 82/97 apc)
6. Avis de la Cour des comptes sur une proposition de règlement (Euratom, CECA, CE) du Conseil modifiant le règlement (CE/Euratom) n.1552/89 du Conseil portant application de la décision
88/376 /CEE/Euratom relative au système des ressources propres des Communautés (DEC 150/97)
7.Suivi des décisions prises par les Groupes d'audit et par la Cour (DEC 108/97)
8. XVIème INCOSAI de Montevideo en 1998 (DEC 154/97)
9. Projet de réforme du système de notation (DEC 145/97)
10. Divers
Contient aussi les versions Révisées Rév.1, Rév.2 et Rév.3.
Conditions of Access and Use
Documents communicables à l'échéance du délai trentenaire, sauf dérogation à décider par la CCE
English, French
Electronic File, Textual
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly