"Projet d'ordre du jour de la 552ème réunion de la Cour des comptes à Luxembourg le jeudi 3 juillet 1997 à 9h00"
"Projet d'ordre du jour de la 552ème réunion de la Cour des comptes à Luxembourg le jeudi 3 juillet 1997 à 9h00"
Documents from 26 June 1997 to 02 July 1997
Identity Statement
12
Paper
Meyer, Ruth Ingeborg; Musa, Samir
Context
Content and Structure
1. Adoption du projet d'ordre du jour et points que, le cas échéant, M. le Président, Mme et MM. les Membres ainsi que M. le Secrétaire général souhaiteraient soulever sous "Divers" (DEC 122/97)
2. Approbation du projet de procès-verbal de la 551ème réunion de la Cour tenue le 19 juin 1997 (DEC 105/97)
3. Activités de la Cour
Rapport annuel relatif à l'exercice 1996
4. Preliminary observations on Export refunds on Beef and Veal - Quatrième lecture (DEC 82/3/97 Rév.3)
5. Observations préliminaires relatives aux dépenses de personnel et de fonctionnement: Comité Economique et Social et Comité des Régions - Quatrième lecture (DEC 76/3/97 Rév.3)
6. Annexe II au Rapport annuel (DEC 121/97)
7. Table des matières (DEC 111/97)
RAPPORTS ANNUELS SPECIFIQUES
Premières lectures
8. Projet de rapport sur les comptes et la gestion pour l'exercice 1995 du Centre européen pour le développement, de la formation professionnelle (CEDEFOP - Thessalonique) (DEC 107/97)
9. Projet de rapport sur les comptes des Ecoles européennes pour l'exercice 1995 (DEC 120/97)
10. Projet de rapport relatif aux: états financiers de l'Agence européenne pour l'évaluation des médicaments (Londres) (DEC 112/97)
11. Projet de rapport relatif aux états financiers de l'Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (Alicante) (DEC 113/97)
12. Projet de rapport relatif aux états financiers de l'Agence européenne pour l'environnement (Copenhague) (DEC 114/97)
13. Projet de rapport relatif aux états financiers de l'Observatoire européen des drogues et des toxicomanies (Lisbonne) (DEC 115/97)
14. Projet de rapport relatif aux états financiers de la (DEC 116/97)
15. Projet de rapport relatif aux états financiers du Centre de traduction des organes de l'Union européenne (Luxembourg) (DEC 117/97)
16. Projet de rapport relatif aux états financiers de l'Office communautaire des variétés végétales (Bruxelles) (DEC 118/97)
17. Projet de rapport relatif aux états financiers de l'Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail (Bilbao) (DEC 119/97)
18. Traitement des lettres de dénonciation (DEC 184/3/96 Rév.3)
19. The provisional draft 1996 DAS report - General budget (DEC 109/97)
20. Divers
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