"Projet d'ordre du jour de la 519ème réunion de la Cour des comptes à Luxembourg le jeudi 8 février 1996 à 9.00 heures"
"Projet d'ordre du jour de la 519ème réunion de la Cour des comptes à Luxembourg le jeudi 8 février 1996 à 9.00 heures"
Documents from 01 February 1996 to 07 February 1996
Identity Statement
7
Paper
Meyer, Ruth Ingeborg; Musa, Samir
Context
Content and Structure
1. Adoption du projet d'ordre du jour et points que Madame et Messieurs les Membres ainsi que M. le Secrétaire général souhaiteraient, le cas échéant, soulever sous "Divers" (DEC 6/96)
2. Approbation du projet de procès-verbal de la 518ème réunion de la Cour tenue le 11 janvier 1996 (DEC 2/96)
3. Activités de la Cour
4. Commission d'enquête du Parlement européen sur le régime du transit communautaire (lettre de M. Tomlinson du 29 janvier 1996) (DEC 8/96)
5. Suites de la réunion tenue à la Cour des comptes française le 26 janvier 1996 (DEC 13/96; INF 13/96)
6. Projet de répartition par secteur de la nomenclature budgétaire 1996 (DEC 12/96)
7. Examen des projets de programmes de travail 1996 (DEC 11/96)
8. Préparation du Rapport annuel relatif à l'exercice 1995 (Calendrier) (DEC 9/96)
9. Quotas de pages pour le Rapport annuel relatif à l'exercice 1995 (DEC 10/96)
10. Divers
Contient aussi les versions Révisées Rév.1, Rév.2 et Rév.3.
Conditions of Access and Use
Documents communicables à l'échéance du délai trentenaire, sauf dérogation à décider par la CCE
French
Electronic File, Textual
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