"Projet d'ordre du jour de la 520ème réunion de la Cour des comptes à Luxembourg le jeudi 22 février 1996 à 9.00 heures"
"Projet d'ordre du jour de la 520ème réunion de la Cour des comptes à Luxembourg le jeudi 22 février 1996 à 9.00 heures"
Documents from 15 February 1996 to 16 February 1996
Identity Statement
4
Paper
Meyer, Ruth Ingeborg; Musa, Samir
Context
Content and Structure
1. Adoption du projet d'ordre du jour et points que Madame et Messieurs les Membres ainsi que M. le Secrétaire général souhaiteraient, le cas échéant, soulever sous "Divers" (DEC 17/96)
2. Approbation du projet de procès-verbal de la 519ème réunion de la Cour tenue le 8 février 1996 (DEC 7/96)
3. Activités de la Cour
4. Fonction consultative de la Cour - Désignation d'un rapporteur pour avis concernant le projet de réglementation financière applicable au budget d'EUROPOL (DEC 20/96)
5. Fonction consultative de la Cour - Projet de règlement financier MEDA (DEC 23/96)
6. Lettres au Président du Conseil de l'Union européenne et aux Présidents des ICN des Etats membres concernant la Conférence intergouvernementale de 1996 (DEC 22/96)
7. Programmes de travail 1996 et Programmations pluriannueles 1996-1999 - 2ème lecture et adoption définitive:
7.1. Groupe d'audit I (DEC 187/1/95 Rév.1; DEC 188/95)
7.2. Secteur Actions en faveur des Pays de l'Europe Centrale et Orientale, des Nouveaux États Indépendants (ex-URSS) et de la Mongolie (DEC 185/1/95 Rév.1; DEC 186/1/95 Rév.1)
7.3. Secteur CECA, Activités d'emprunt-prêt, Activités bancaires, Fonds de garantie et Fonds européen d'Investissement (DEC 197/1/95 Rév.1; DEC 198/95)
7.4. Secteur Domaine régional, PIM, Transports, Tourisme, Fonds de cohésion (infrastructure de transport) (DEC 180/1/95 Rév.1; DEC 181/1/95 Rév.1)
7.5. Secteur Domaine social, Politiques industrielles, Centre de Thessalonique, Fondation de Dublin, Fonds de cohésion (DEC 189/1/95 Rév.1; DEC 190/95 Add.1)
7.6. Secteur FEOGA-Orientation, Recherche, Énergie et Politiques nouvelles, JET, Agence d'approvisionnement d'EURATOM (DEC 178/1/95 Rév.1; DEC 179/1/95 Rév.1)
7.7. Groupe d'audit III (DEC 19/96; DEC 21/96)
7.8. Secteur ADAR (DEC 162/1/95 Rév.1 + Corr.1)
7.9. Secteur DAS (DEC 202/1/95 Rév.1)
8. Observations préliminaires relatives aux Programmes MED - 2ème lecture (DEC 14/1/96 Rév.1)
9. Proposition de réaffectation de certains emplois (DEC 18/96)
10. Compte de gestion et bilan financier relatifs aux opérations du budget relatif à l'exercice 1995 - Section V - Cour des comptes (DEC 16/96)
11. Divers
Contient aussi les versions Révisées Rév.1
Conditions of Access and Use
Documents communicables à l'échéance du délai trentenaire, sauf dérogation à décider par la CCE
French
Electronic File, Textual
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly