"Procès-verbal de la 521ème réunion de la Cour des comptes à Luxembourg le jeudi 7 mars 1996 à 9h00"
"Procès-verbal de la 521ème réunion de la Cour des comptes à Luxembourg le jeudi 7 mars 1996 à 9h00"
Document date: 22 March 1996
Identity Statement
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Paper
Meyer, Ruth Ingeborg; Musa, Samir
Context
Content and Structure
1. Adoption du projet d'ordre du jour et points que Madame et Messieurs les Membres ainsi que M. le Secrétaire général souhaiteraient, le cas échéant, soulever sous "Divers" (DEC 27/1/96 Rév.1)
2. Approbation du projet de procès-verbal de la 520ème réunion de la Cour tenue le 22 février 1996 (DEC 24/96)
3. Activités de la Cour
3.1. Réunions intervenues depuis la 520ème réunion de la Cour du 22 février 1996 et prochaines réunions notifiées au Secrétariat de la Cour
3.2. Transmission et procédure contradictoire des observations préliminaires sur les Programmes-MED
3.3. Transmission du programme de travail de la Cour pour l'exercice 1996
3.4. Calendrier des réunions et déjeuners de travail de la Cour
4. Répartition des frais de mission pour l'exercice 1996 (DEC 29/96)
5. Compétences consultatives de la Cour - Désignation d'un rapporteur pour avis sur une proposition de décision du Conseil instituant un Fonds européen de garantie pour encourager la production cinématographique et télévisuelle (DEC 31/96)
6. Coordination et centralisation des travaux d'audit financier sur les systèmes centraux à la Commission et à la BEI concernant leurs opérations financières (DEC 25/96)
7. Standard sector letters to the Commission (DEC 155/1/95 Rév.1)
8. État prévisionnel de la Cour pour l'exercice 1997 (DEC 28/96)
9. Divers
9.1. Arrêts du T.P.I. dans les affaires T 93/94 et T 146/94
9.2. Activités extérieures des Membres
9.3. Procédure écrite n. 1/96
9.4. Réunion du groupe DAS
9.5. Visite du "Select committee on european legislation" de la House of Commons
9.6. Article publié par "The Observer"
9.7. Présentation du Rapport annuel et des déclarations d'assurances relatifs à l'exercice 1994
9.8. Présentation du Rapport annuel relatif à l'exercice 1995 au Parlement européen
9.9. Contrôles conjoints
9.10. Disponibilité de bureaux dans le complexe Schiller/Liberté
9.11. Fonctions consultatives de la Cour
9.12. Relations avec l'UCLAF
9.13. Curriculum vitae des Membres
9.14. Budget 1997
9.15. Relations extérieures de la Cour
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