"Projet d'ordre du jour de la 522ème réunion de la Cour des comptes à Luxembourg le jeudi 21 mars 1996 à 9.00 heures"

Documents from 14 March 1996 to 20 March 1996

Identity Statement

HAEU Reference Code
CCE-8811
Original Reference Code
DEC 34/96; DEC 34/1/96 Rév.1; DEC 34/2/96 Rév.2
Extent and Medium

6

Physical Medium

Paper

Reference Archivists

Meyer, Ruth Ingeborg; Musa, Samir

Context

Access Level
Closed Document, Open Description
Closed Until
1 Jan 2026

Content and Structure

Abstract

1. Adoption du projet d'ordre du jour et points que Madame et Messieurs les Membres ainsi que M. le Secrétaire général souhaiteraient, le cas échéant, soulever sous "Divers" (DEC 34/96)
2. Approbation du projet de procès-verbal de la 521ème réunion de la Cour tenue le 7 mars 1996 (DEC 32/96)
3. Activités de la Cour
4. Observations préliminaires relatives à l'Administration de Mostar par l'Union européenne (AMUE) et aux comptes de l'Administrateur - 1ère lecture (DEC 35/96)
5. Informations à transmettre à la Commission sur la coopération de la Cour avec les ICN dans le cadre de la DAS (DEC 33/96)
6. Systematic identification of risk areas (DEC 36/96)
7. État prévisionnel de la Cour pour l'exercice 1997 - 2ème lecture (DEC 28/1/96)
8. Réunion des agents de liaison des ICN, à Madrid, les 16 et 17 avril 1996 (Communication orale)
9. DAS - Réunion des agents de liaison des ISC de l'Union européenne (DEC 37/96)
10. Composition de la délégation de la Cour au Congrès EUROSAI, à Prague, du 20 au 24 mai 1996 (INF 34/96)
11. Divers

Contient aussi les versions Révisées Rév.1 et Rév.2.

Conditions of Access and Use

Access Conditions

Documents communicables à l'échéance du délai trentenaire, sauf dérogation à décider par la CCE

Languages

English, French

Type of Archival Materials

Electronic File, Textual

Allied Materials

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