"Projet d'ordre du jour de la 521ème réunion de la Cour des comptes à Luxembourg le jeudi 7 mars 1996 à 9.00 heures"
"Projet d'ordre du jour de la 521ème réunion de la Cour des comptes à Luxembourg le jeudi 7 mars 1996 à 9.00 heures"
Documents from 28 February 1996 to 05 March 1996
Identity Statement
2
Paper
Meyer, Ruth Ingeborg; Musa, Samir
Context
Content and Structure
1. Adoption du projet d'ordre du jour et points que Madame et Messieurs les Membres ainsi que M. le Secrétaire général souhaiteraient, le cas échéant, soulever sous "Divers" (DEC 27/96)
2. Approbation du projet de procès-verbal de la 520ème réunion de la Cour tenue le 22 février 1996 (DEC 24/96)
3. Activités de la Cour
4. Compétences consultatives de la Cour - Désignation d'un rapporteur pour avis sur une proposition de décision du Conseil instituant un Fonds européen de garantie pour encourager la production cinématographique et télévisuelle (DEC 31/96)
5. Coordination et centralisation des travaux d'audit financier sur les systèmes centraux à la Commission et à la BEI concernant leurs opérations financières (DEC 25/96)
6. Standard sector letters to the Commission (DEC 155/1/95 Rév.1)
7. Répartition des frais de mission pour l'exercice 1996 (DEC 29/96)
8. État prévisionnel de la Cour pour l'exercice 1997 (DEC 28/96)
9. Divers
Contient aussi la version Révisée Rév.1.
Conditions of Access and Use
Documents communicables à l'échéance du délai trentenaire, sauf dérogation à décider par la CCE
English, French
Electronic File, Textual
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly