1. Adoption du projet d'ordre du jour et points que Madame et Messieurs les Membres ainsi que M. le Secrétaire général souhaiteraient, le cas échéant, soulever sous "Divers" (DEC 17/1/96 Rév.1)
2. Approbation du projet de procès-verbal de la 519ème réunion de la Cour tenue le 8 février 1996 (DEC 7/96 + Add.1)
3. Activités de la Cour
3.1. Réunions intervenues depuis la 519ème réunion de la Cour du 8 février 1996 et prochaines réunions notifiées au Secrétariat de la Cour
4. Fonction consultative de la Cour - Désignation d'un rapporteur pour avis concernant le projet de réglementation financière applicable au budget d'EUROPOL (DEC 20/96)
5. Fonction consultative de la Cour - Projet de règlement financier MEDA (DEC 23/96)
6. Lettres au Président du Conseil de l'Union européenne et aux Présidents des ICN des Etats membres concernant la Conférence intergouvernementale de 1996 (DEC 22/96):
A. Décisions d'ordre général
B. Programmes de travail sectoriels pour l'année 1996
C. Programmations pluriannuelles 1996-1999
8. Observations préliminaires relatives aux Programmes MED - 2ème lecture (DEC 14/1/96 Rév.1)
9. Proposition de réaffectation de certains emplois (DEC 18/96)
10. Compte de gestion et bilan financier relatifs aux opérations du budget relatif à l'exercice 1995 - Section V - Cour des comptes (DEC 16/96)
11. Divers
11.1. Visite du Chancelier Helmut Kohl
11.2. Elaboration du Rapport annuel relatif à l'exercice 1995
11.3. Intérim des Membres
11.4. Groupe de travail "Articles 92 à 94 du Traité CE"
11.5. Autres communications du Président

Contient aussi les versions Révisées Rév.1

French

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