1. Adoption du projet d'ordre du jour et points que Messieurs les Membres ainsi que M. le Secrétaire général souhaiteraient, le cas échéant, soulever
sous "Divers" (DEC 127/95)
2. Approbation du projet de procès-verbal de la 508ème réunion de la Cour tenue le 6 juillet 1995 (DEC 122/95)
3. Activités de la Cour

RAPPORT ANNUEL RELATIF A L'EXERCICE 1994
ADOPTION FORMELLE DES OBSERVATIONS AU 15 JUILLET
PARTIE I:
4. Chapitre 1: Ressources propres (DEC 67/95 FINAL)
5. Chapitre 2: Organisation et gestion des marchés agricoles: OCM fruits et légumes (DEC 61/95 FINAL + Add.1)
6. Chapitre 3: Politique commune de la pêche et de la mer (DEC 59/95 FINAL)
7. Chapitre 4: Domaine régional (DEC 56/95 FINAL)
8. Chapitre 5: Domaine social - Stimulation des entreprises, Formation, Dialogue social (DEC 78/95 FINAL)
9. Chapitre 6: Instrument financier pour l'environnement LIFE (DEC 79/95 FINAL)
10. Chapitre 8: Instruments financiers et activités bancaires (DEC 76/95 FINAL)
11. Chapitre 9: Recherche - Capital humain et mobilité (DEC 71/95 FINAL)
12. Chapitre 10: Actions en faveur des pays de l'Europe centrale et orientale des nouveaux États indépendants (ex-URSS) et de la Mongolie (DEC 75/95 FINAL)
13. Chapitre 11: Coopération avec les pays en voie de développement et les pays tiers (DEC 65/95 FINAL)
14. Chapitre 12: Fonds européens de développement (DEC 62/95 FINAL)
PARTIE II:
15. Observations sur les crédits de fonctionnement des Institutions (DEC 64/95 FINAL)
- Chapitre 13: Commission
- Chapitre 14: Cour des comptes
16. Projet de rapport annuel relatif à la CECA pour l'exercice 1994 - adoption formelle (DEC 97/95 FINAL)
17. Observations préliminaires relatives à la signature sans visa préalable du contrat pour la construction de l'hémicycle du Parlement européen à Strasbourg (DEC 102/95 Add.1)
18. Projet de rapport sur les comptes et la gestion pour l'exercice 1994 du Centre européen pour le développement de la formation professionnelle - 1ère lecture (DEC 118/95; DEC 118/95 CR)
19. Projet de rapport sur les comptes et la gestion pour l'exercice 1994 de la Fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail - 1ère lecture (DEC 119; DEC 119/95 CR)
20. Projet de rapport sur les comptes des Écoles européennes pour l'exercice 1994 - 1ère lecture (DEC 128/95; DEC 128/95 CR)
21. Avis sur l'apurement des comptes 1991 - 2ème lecture (DEC 112/1/95 Rév.1; DEC 112/1/95 Rév.1 CR)

REVISION DU PROGRAMME DE TRAVAIL 1995
22. Groupe d'audit I (DEC 123/95)
23. Domaine régional (DEC 126/95)
24. Fonds social européen (DEC 117/95 + Add.1)
25. FEOGA-orientation (DEC 116/95)
26. Actions en faveur des PECO-NEI-M (DEC 115/95)
27. CECA - Emprunts /Prêts - Activités bancaires (DEC 120/95)
28. Groupe d'audit III (DEC 111/95)
29. Groupe ADAR (DEC 114/95)
30. Groupe DAS (DEC 125/95)
31. Projet de lettre de secteur relative à la Déclaration d'Assurance concernant les activités relevant du budget général pour l'exercice 1994 (DEC 124/95)
32. Coordination des contrôles auprès de la BEI (DEC 121/95)
33. Document de travail concernant les auditeurs - Décision sur la procédure à suivre (DEC 129/95)
34. Divers

Contient aussi les versions Révisées Rév.1, Rév.2 et Rév.3.

French

Electronic File, Textual