Procès-verbal de la session plénière (CES 1111/80); corrigendum au procès-verbal de la session plénière (CES 1111/80 corr.); annexe I au procès-verbal de la session plénière "Allocutions du Président sortant, M. Raffaele VANNI et des présidents des groupes" (CES 1111/80 annexe I.); annexe II au procès-verbal de la session plénière "Allocutions de, M. Tomas ROSEINGRAVE, Président Elu" (CES 1111/80 annexe II.); annexe III au procès-verbal de la session plénière (CES 1111/80 annexe III.); compte rendu des délibérations sur : la " Proposition de décision du Conseil relative aux interventions du Fonds social européen en. faveur des personnes occupées dans les secteurs du textile et de l'habillement, des travailleurs migrants, des personnes touchées par les difficultés de l'emploi (jeunes de moins de 25 ans) et des femmes" (CES 1112/80); les "Propositions de directives du Conseil portant application aux : - machines à laver le linge électriques; – lave-vaisselle électriques pour alimentation en eau froide seulement; – réfrigérateurs, conservateurs, congélateurs électriques et leurs combinaisons; de la directive 79/530/CEE concernant l'information sur la consommation d'énergie des appareils domestiques par voie d'étiquetage" (CES 1113/80);la "Proposition de règlement (CEE) du Conseil modifiant le règlement (CEE) n° 337/79 portant organisation commune du marché viti-vinicole" (CES 1114/80); "Proposition de règlement (CEE) du Conseil instituant une action financière de la Communauté pour l'éradication de la peste porcine africaine en Sardaigne" (CES1115/80); la "Recommandation de règlement (CEE) du Conseil portant conclusion de la deuxième convention ACP-CEE de Lomé" (CES 1116/80).

Dutch, English, French, German, Italian

Textual