Projet d'ordre du jour révisé (CES 492/80 rev.); communiqués de presse (31/80); procès-verbal de la session plénière (CES 552/80); Annexe au procès-verbal de la session plénière "communication du Président" (CES 552/80 annexe); compte rendu des délibérations sur : la "Proposition de directive du Conseil concernant le régime communautaire applicable en matière de taxe sur la valeur ajoutée et d'accises aux produits d'avitaillement des bateaux, aéronefs et trains internationaux" (CES 553/80); la "Proposition d'un directive (CEE) du Conseil concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux structures de protection en cas de retournement (ROPS) de certains engins de chantier", la "Proposition d'un directive (CEE) du Conseil concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux structures de protection contre les chutes d'objets (FOPS) de certains engins de chantier" (CES 554/80); la "Proposition de directive du Conseil relative au rapprochement des législations des Etats membres relatives au matériel électrique utilisable en atmosphère explosible des mines grisouteuses" (CES 555/80); la Partie I – "L'Allocution prononcée par M. FOSCHI, président en exercice du Conseil" (CES 557/80 (partie I).

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Textual