Organisation du travail des Communautés : listes des comités et groupes ; programme de travail
Organisation du travail des Communautés : listes des comités et groupes ; programme de travail
Documents from 13 August 1957 to 27 August 1971
Identity Statement
Microfilm
Becherucci, Andrea; Mathevon, Valerie
Content and Structure
Notes du Conseil et de la représentation permanente concernant : les compétences respectives des Etats membres, du Conseil et de la Commission dans le domaine des relations extérieures ; groupes et réunions qui siègent ou se tiennent auprès des instances communautaires (affaires sociales, jeunesse, éducation) ; le fonctionnement des comités et groupes de travail inventoriés pour 1964 et 1965 et un tableau du relevé des groupes et comités traitant les échanges, la politique commerciale, les relations avec les pays tiers ; listes des comités et groupes de travail dans le cadre de la CECA, de l'Euratom, traitant des questions financières, de l'économie et des institutions. Les activités des comités consultatifs permanents (Journal Officiel du 27 août 1971).
Programme de travail des CE (20 mars 1969) pour les trois prochaines années et résolution de l'Union des Industries de la Communauté Européenne (UNICE) sur le programme.
Conditions of Access and Use
French
Textual
Allied Materials
Centre des archives contemporaines de Fontainebleau (Paris).