"Document de travail relatif à un programme pluriannuel de la Communauté" [SEC(70)4201] (11/11). "Propositions de la Commission de révision du système budgétaire dans le cadre de la restructuration (présentées par la Commission au Conseil)" [SEC(70)4007final] et [COM(70)1300] (11/11). "Projet révisé de décision de la Commission portant réorganisation du CCR" [SEC(70)4008final] (11/11) [SEC(70)4008 final/2] (02/12). Note de la Commission au Conseil concernant une action communautaire d'ensemble en matière de recherche et de développement scientifique et technologique" [SEC(70)4250] (11/11). Lettre du président Franco Maria Malfatti au président du Conseil en date du 17/11 [R/2410/70(ATO147)(FIN487)(RECH13)]. "Communication de la Commission au personnel du CCR" lors de sa séance du 27/11 [COM(70)PV144]. "Note sur le régime futur du personnel rémunéré sur les crédits de recherche dans le cadre de la restructuration du CCR" [COM(70)1267/7] (30/11).

Textual