Note du vice-président C. Soames "Economic Repercussions of the Energy Situation" [SEC(74)247] (23/01). "Orientations et actions prioritaires pour la politique énergétique communautaire (communication de la Commission au Conseil)" suite au sommet de Paris d'octobre 1972 [SEC(73)1481final] (19/04). "Proposition de règlement du Conseil concernant la communication d'informations sur l'approvisionnement pétrolier de la Communauté (présentée par la Commission au Conseil)" [COM(73)1835] (24/10) et [COM(73)1835final/2] (31/10). Telex des délégations italienne, luxembourgeoise et néerlandaise sur les mesures prises dans leurs pays à l'égard des produits pétroliers [SA(73)8365] et [SA(73)8366] (31/10). Lettre du président François-Xavier Ortoli au président du Conseil en date du 08/11 sur le marché pétrolier (08/11). "Problèmes dans le secteur de l'énergie. Communication de M. Simonnet" [SEC(73)4440] (23/11). Lettre de recommandation de la Commission aux ministres des Affaires étrangères sur le régime d'exportation des produits pétroliers italiens adoptée par la Commission le 05/12. Extraits des comptes rendus des séances de la Commission les 10/12 [COM(73)PV276] et 16/12 [COM(73)PV277]. "Proposition d'une décision du Conseil portant création d'un comité de l'Energie (présentée par la Commission au Conseil)" [COM(73)2206final] (17/12). "Informations destinées à l'établissement de bilans énergétiques exhaustifs pour la Communauté (communication et proposition au Conseil)" [COM(73)2207final] (17/12). "Application de l'article 115 pour les produits pétroliers (communication de Sir C. Soames et de M. Simonnet)" [SEC(73)4931] (17/12). "Proposition d'une directive du Conseil faisant obligation (...) de maintenir un niveau minimum de stocks (...) auprès des centrales électriques (...) (présentée par la Commission au Conseil" [COM(73)2245final] (09/01/1974).

Textual