Restructuration du CCR: dossiers de travail (EN-400)

Restructuration du CCR: dossiers de travail

Document date: [12/1970]

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Created By

Noël, Emile

HAEU Reference Code

EN-400

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Paper

Reference Archivists

Meyer, Ruth Ingeborg; Previti, Catherine

Content and Structure

Abstract

Amendements des délégations au projet de décision portant réorganisation du CCR. Minutes manuscrites d'EN. Aide-mémoire de C. Stuffmann -?- sur l'entretien entre le commissaire Altiero Spinelli et le secrétaire d'Etat fédéral de l'Enseignement et de la Recherche le 02/12 (04/12). Compte rendu de la réunion Commission/organisations syndicales le 04/12 [SEC(70)4525] et télex relatifs à la grève. Comptes rendus des 579e et 580e réunions du COREPER les 03/12 [SEC(70)4415] (08/12) et 10/12 [SEC(70)4514] (14/12). Comptes rendus de la 138e session du Conseil Euratom/Technologie les 16-17/12 [SEC(70)4773] et [SEC(70)4774] (23/12). Notes de H. Michaelis et H.-J. Glaesner -DGIII- (21-23/12) sur la réorganisation des services de la Commission dans le domaine de la recherche et de la technologie suite à l'accord sur la restructuration du CCR intervenu dans le Conseil les 16-17/12. Documents du Conseil: avant-projet de résolution du Conseil [R/2579/70(ATO163)] (07/12), rapport du groupe des Questions atomiques au COREPER [R/2625/70(ATO164)] (09/12), projet de décision de la Commission portant réorganisation du CCR [T/773/70(ATO)] (16/12), relevé des décisions du Conseil des 16-17/12 [R/72/71(ATO10)(RECH2)] (15/01/1971).

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Type of Archival Materials

Textual

Allied Materials

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Historical Archives of the European Union

Relations Area

Abstract: Volume 1970/0159 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier. Date indicative : 05/12/1970 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Rencontre avec le Comité de liaison des organisations syndicales et professionnelles (FRA)

Reference Code: CEUE_SEGE-SEC(1970)4525

Original Reference Code: SEC(1970)4525

Description Level: Dossier

Dates: 1970 to 1970

SEC(1970)4415 - NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 579ème réunion du Comité des Représentants Permanents - 3/12/1970 - Restructuration du C.C.R. et programme de recherches

Abstract: Volume 1970/0156 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier. Date indicative : 08/12/1970 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 579ème réunion du Comité des Représentants Permanents - 3/12/1970 - Restructuration du C.C.R. et programme de recherches (FRA)

Reference Code: CEUE_SEGE-SEC(1970)4415

Original Reference Code: SEC(1970)4415

Description Level: Dossier

Dates: 1970 to 1970

SEC(1970)4514 - Conseil Euratom/Technologie 16/17 décembre 1970 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 580ème réunion du Comité des Représentants Permanents - 10/12/1970 - Réorganisation du C.C.R. . Projet de décision de la Commission sur la réorganisation du C.C.R. (docs. R/2560/70 (ATO 158) et COM(70) 1300) . Projet de résolution du Conseil concernant la mise en oeuvre de sa résolution du 6 décembre 1969 (doc. R/2579/70 (ATO 163))

Abstract: Volume 1970/0159 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier. Date indicative : 14/12/1970 Conseil Euratom/Technologie 16/17 décembre 1970 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 580ème réunion du Comité des Représentants Permanents - 10/12/1970 - Réorganisation du C.C.R. . Projet de décision de la Commission sur la réorganisation du C.C.R. (docs. R/2560/70 (ATO 158) et COM(70) 1300) . Projet de résolution du Conse ...

Reference Code: CEUE_SEGE-SEC(1970)4514

Original Reference Code: SEC(1970)4514

Description Level: Dossier

Dates: 1970 to 1970

SEC(1970)4773 - NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 138ème session du Conseil Euratom/Technologie - 16/17 décembre 1970 - Point 4 : Action communautaire d'ensemble en matière de recherche et de développement scientifique et technique [docs. R/2410/70 (RECH 13) Annexe I, R/2684/70 (RECH 16), R/2412/70 (RECH 14) et R/2551/70 (RECH 15)]

Abstract: Volume 1970/0169 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier. Date indicative : 23/12/1970 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 138ème session du Conseil Euratom/Technologie - 16/17 décembre 1970 - Point 4 : Action communautaire d'ensemble en matière de recherche et de développement scientifique et technique [docs. R/2410/70 (RECH 13) Annexe I, R/2684/70 (RECH 16), R/2412/70 (RECH 14) et R/2551/70 (RECH 15)] (FR ...

Reference Code: CEUE_SEGE-SEC(1970)4773

Original Reference Code: SEC(1970)4773

Description Level: Dossier

Dates: 1970 to 1970

SEC(1970)4774 - NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 138ème session du Conseil Euratom/Technologie - 16/17 décembre 1970 - Point 3 : REORGANISATION DU CENTRE COMMUN DE RECHERCHE NUCLEAIRE (C.C.R.) (doc. R/2692/70 - ATO 174) a) Projet de décision de la Commission (docs. R/2560/70 - ATO 158, R/1923/70 - ATO 115) b) Projet de résolution du Conseil (doc. R/2579/70 - ATO 162)

Abstract: Volume 1970/0169 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier. Date indicative : 23/12/1970 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 138ème session du Conseil Euratom/Technologie - 16/17 décembre 1970 - Point 3 : REORGANISATION DU CENTRE COMMUN DE RECHERCHE NUCLEAIRE (C.C.R.) (doc. R/2692/70 - ATO 174) a) Projet de décision de la Commission (docs. R/2560/70 - ATO 158, R/1923/70 - ATO 115) b) Projet de résolution du C ...

Reference Code: CEUE_SEGE-SEC(1970)4774

Original Reference Code: SEC(1970)4774

Description Level: Dossier

Dates: 1970 to 1970