Amendements des délégations au projet de décision portant réorganisation du CCR. Minutes manuscrites d'EN. Aide-mémoire de C. Stuffmann -?- sur l'entretien entre le commissaire Altiero Spinelli et le secrétaire d'Etat fédéral de l'Enseignement et de la Recherche le 02/12 (04/12). Compte rendu de la réunion Commission/organisations syndicales le 04/12 [SEC(70)4525] et télex relatifs à la grève. Comptes rendus des 579e et 580e réunions du COREPER les 03/12 [SEC(70)4415] (08/12) et 10/12 [SEC(70)4514] (14/12). Comptes rendus de la 138e session du Conseil Euratom/Technologie les 16-17/12 [SEC(70)4773] et [SEC(70)4774] (23/12). Notes de H. Michaelis et H.-J. Glaesner -DGIII- (21-23/12) sur la réorganisation des services de la Commission dans le domaine de la recherche et de la technologie suite à l'accord sur la restructuration du CCR intervenu dans le Conseil les 16-17/12. Documents du Conseil: avant-projet de résolution du Conseil [R/2579/70(ATO163)] (07/12), rapport du groupe des Questions atomiques au COREPER [R/2625/70(ATO164)] (09/12), projet de décision de la Commission portant réorganisation du CCR [T/773/70(ATO)] (16/12), relevé des décisions du Conseil des 16-17/12 [R/72/71(ATO10)(RECH2)] (15/01/1971).

Textual