ACP.B-06 Correspondance échangée durant la période de la convention de Yaoundé

Documents from [1964] to [1970]

Identity Statement

Reference Code
ACP.B-06
Extent and Medium

28 dossiers

Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

La série comporte vingt-huit dossiers différents d’échanges de correspondance (questions et réponses) et de notes qui s’organisent en deux grands ensembles : la correspondance relative aux organes paritaires (correspondance organique et thématique) et celle avec les Etats africains et malgache. Le classement de la correspondance avec les EAMA s’organise selon l’ordre alphabétique des EAMA.
La correspondance échangée durant la période de la convention de Yaoundé I a trait à l’organisation et au déroulement des activités des différentes institutions de la conférence parlementaire de l’Association.
Pour ce qui est de l’échange de correspondance relatif aux organes paritaires, les thèmes suivants sont discutés :
- l’organisation des commissions paritaires;
- la participation du Conseil aux conférences parlementaires;
- la participation de la CEEA aux conférences parlementaires;
- la participation de la commission aux conférences parlementaires;
- les aspects financiers au sein des organes paritaires;
- entre la présidence des organes paritaires et le parlement : la liste des représentants du PE aux conférences parlementaires et aux commissions paritaires, ainsi que les candidatures du PE aux Bureaux des conférences parlementaires ;
- au sein du Parlement européen sur sa représentation au sein des organes paritaires: les candidatures à la vice-présidence des conférences parlementaires et des commissions paritaires, les participants aux conférences parlementaires et aux commissions paritaires et leurs groupes politiques d’appartenance ;
- au sein du Conseil d’association : l’organisation des conférences parlementaires de 1964 à 1970.
La correspondance avec les différents EAMA est relative aux conférences parlementaires de 1964 à 1971, à la composition du Bureau du Parlement européen de 1965 à 1969, aux résolutions adoptées par le Parlement européen de 1965 à 1969, ainsi qu’à la publication des rapports annuels du Conseil d’association.

Conditions of Access and Use

Languages

Dutch, English, French, German, Italian

Allied Materials

Location of Originals
Historical Archives of the European Union

Les originaux ont été transférés aux Archives historiques de l’Union européenne à Florence en décembre 2010

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