SEC(1976)5046 - Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 2869/76 Objet : Recours à l'assistance temporaire d'experts pour la mise en place d'un groupe d'études et d'appréciation du potentiel pétrolier de zones nouvelles pour l'approvisionnement de la Communauté Proposition de M. SIMONET

Document date: [1976]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1976)5046
Original Reference Code
SEC(1976)5046
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Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Volume 1976/0156
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 16/12/1976
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 2869/76 Objet : Recours à l'assistance temporaire d'experts pour la mise en place d'un groupe d'études et d'appréciation du potentiel pétrolier de zones nouvelles pour l'approvisionnement de la Communauté Proposition de M. SIMONET (FRA)
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 2869/76 Objet : Recours à l'assistance temporaire d'experts pour la mise en place d'un groupe d'études et d'appréciation du potentiel pétrolier de zones nouvelles pour l'approvisionnement de la Communauté Proposition de M. SIMONET (ENG)
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 2869/76 objet : Recours à l'assistance temporaire d'experts pour la mise en place d'un groupe d'études d'appréciation du potentiel pétrolier de zones nouvelles pour l'approvisionnement de la Communauté Proposition de M. SIMONET (DEU)

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