SEC(1976)4292 - Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 2634/76 ACCELEREE Objet : aides aux apiculteurs pour l'exercice budgétaire 1976 Proposition de : MM. CHEYSSON et LARDINOIS
SEC(1976)4292 - Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 2634/76 ACCELEREE Objet : aides aux apiculteurs pour l'exercice budgétaire 1976 Proposition de : MM. CHEYSSON et LARDINOIS
Document date: [1976]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1976/0144
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 01/12/1976
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 2634/76 ACCELEREE Objet : aides aux apiculteurs pour l'exercice budgétaire 1976 Proposition de : MM. CHEYSSON et LARDINOIS (FRA)
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 2634/76 ACCELEREE Objet : aides aux apiculteurs pour l'exercice budgétaire 1976 Proposition de : MM. CHEYSSON et LARDINOIS (ENG)
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 2634/76 ACCELEREE Objet : aides aux apiculteurs pour l'exercice budgétaire 1976 Proposition de : MM. CHEYSSON et LARDINOIS (DEU)
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