SEC(1976)2790 - Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 1603/76 Objet : Mise en oeuvre du programme de recherches et de développement dans le domaine de l'énergie Prolongation de contrats d'experts par voie d'avenants Proposition de : M. BRUNNER

Document date: [1976]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1976)2790
Original Reference Code
SEC(1976)2790
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Brouet, Agnes

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Abstract

Volume 1976/0076
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 15/07/1976
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 1603/76 Objet : Mise en oeuvre du programme de recherches et de développement dans le domaine de l'énergie Prolongation de contrats d'experts par voie d'avenants Proposition de : M. BRUNNER (FRA)

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