Volume 1976/0047
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 14/06/1976
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES NOUVELLE PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0304/76/2 OBJET : Adoption du nouveau projet de réponse à la question écrite n° 62/76 posée par M. COINTAT sur la participation de la profession du bois aux actions engagées par la Commission dans le domaine de la construction Suite à un complément d'information apporté par M. GUNDELACH. projet établi par M. SIMONET. (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES NOUVELLE PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0304/76/2 OBJET : Adoption du nouveau projet de réponse à la question écrite n° 62/76 posée par M. COINTAT sur la participation de la profession du bois aux actions engagées par la Commission dans le domaine de la construction Suite à un complément d'information apporté par M. GUNDELACH. projet établi par M. SIMONET. (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES NOUVELLE PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0304/76/2 OBJET : Adoption du nouveau projet de réponse à la question écrite n° 62/76 posée par M. COINTAT sur la participation de la profession du bois aux actions engagées par la Commission dans le domaine de la construction Suite à un complément d'information apporté par M. GUNDELACH. projet établi par M. SIMONET. (DEU)

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