SEC(1976)1624 - OJ 381/4 - Point 19 c). NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet :Mesures à prendre dans le domaine agri-monétaire - Résultat de la réunion spéciale des Chefs de Cabinet du mardi 27 avril 1976
SEC(1976)1624 - OJ 381/4 - Point 19 c). NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet :Mesures à prendre dans le domaine agri-monétaire - Résultat de la réunion spéciale des Chefs de Cabinet du mardi 27 avril 1976
Document date: [1976]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1976/0046
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 27/04/1976
OJ 381/4 - Point 19 c). NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Mesures à prendre dans le domaine agri-monétaire - Résultat de la réunion spéciale des Chefs de Cabinet du mardi 27 avril 1976 (FRA)
Volume 1976/9009
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 27/04/1976
OJ 381/4 - Point 19 c). NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet :Mesures à prendre dans le domaine agri-monétaire - Résultat de la réunion spéciale des Chefs de Cabinet du mardi 27 avril 1976 (FRA)
Conditions of Access and Use
French
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