SEC(1976)1185 - Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 535 /76 Objet : Détachement d'un expert national auprès du Secrétariat général Proposition de M. le Président en accord avec M. BORSCHETTE
SEC(1976)1185 - Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 535 /76 Objet : Détachement d'un expert national auprès du Secrétariat général Proposition de M. le Président en accord avec M. BORSCHETTE
Document date: [1976]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1976/0034
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 22/03/1976
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 535 /76 Objet : Détachement d'un expert national auprès du Secrétariat général Proposition de M. le Président en accord avec M. BORSCHETTE (FRA)
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 535 /76 Objet : Détachement d'un expert national auprès du Secrétariat général Proposition de M. le Président en accord avec M. BORSCHETTE (ENG)
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 535 /76 Objet : Détachement d'un expert national auprès du Secrétariat général Proposition de M. le Président en accord avec M. BORSCHETTE (DEU)
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