SEC(1986)1524 - Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/1219/86 Objet : Comité de politique regionale - remplacement d'un membre Proposition de M. PFEIFFER
SEC(1986)1524 - Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/1219/86 Objet : Comité de politique regionale - remplacement d'un membre Proposition de M. PFEIFFER
Document date: [1986]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1986)1524
Original Reference Code
SEC(1986)1524
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1986/0067
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 15/09/1986
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/1219/86 Objet : Comité de politique regionale - remplacement d'un membre Proposition de M. PFEIFFER (FRA)
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/1219/86 Objet : Comité de politique regionale - remplacement d'un membre Proposition de M. PFEIFFER (ENG)
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/1219/86 Objet : Comité de politique regionale - remplacement d'un membre Proposition de M. PFEIFFER (DEU)
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