SEC(1978)1800 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N°Q.E. 0396/78 REOUVERTURE - ACCELEREE - REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1237/77 posée par M. DE CLERCQ sur le retraitement des déchets radioactifs Procédure écrite suspendue le 27 avril 1978 à la demande de M. BRUNNER. Nouveau projet établi par M. BRUNNER, suite à des modifications apportées
SEC(1978)1800 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N°Q.E. 0396/78 REOUVERTURE - ACCELEREE - REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1237/77 posée par M. DE CLERCQ sur le retraitement des déchets radioactifs Procédure écrite suspendue le 27 avril 1978 à la demande de M. BRUNNER. Nouveau projet établi par M. BRUNNER, suite à des modifications apportées
Document date: [1978]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1978/0041
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 11/05/1978
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