SEC(1978)1819 - Objet : Fiche financière relative à la proposition de Réglement du Conseil concernant un système d'observation des marchés des Transports de marchandises par chemin de fer, par route et par voie navigable entre les Etats membres [doc. R/2531/75 (TRANS 89), Partie 8] [doc. R/601/78 (TRANS 48)]
SEC(1978)1819 - Objet : Fiche financière relative à la proposition de Réglement du Conseil concernant un système d'observation des marchés des Transports de marchandises par chemin de fer, par route et par voie navigable entre les Etats membres [doc. R/2531/75 (TRANS 89), Partie 8] [doc. R/601/78 (TRANS 48)]
Document date: [1978]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1978/0042
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 26/04/1978
Objet : Fiche financière relative à la proposition de Réglement du Conseil concernant un système d'observation des marchés des Transports de marchandises par chemin de fer, par route et par voie navigable entre les Etats membres [doc. R/2531/75 (TRANS 89), Partie 8] [doc. R/601/78 (TRANS 48)] (FRA)
Objet : Fiche financière relative à la proposition de Réglement du Conseil concernant un système d'observation des marchés des Transports de marchandises par chemin de fer, par route et par voie navigable entre les Etats membres [doc. R/2531/75 (TRANS 89), Partie 8] [doc. R/601/78 (TRANS 48)] (ENG)
Objet : Fiche financière relative à la proposition de Réglement du Conseil concernant un système d'observation des marchés des Transports de marchandises par chemin de fer, par route et par voie navigable entre les Etats membres [doc. R/2531/75 (TRANS 89), Partie 8] [doc. R/601/78 (TRANS 48)] (DEU)
Objet : Fiche financière relative à la proposition de Réglement du Conseil concernant un système d'observation des marchés des Transports de marchandises par chemin de fer, par route et par voie navigable entre les Etats membres [doc. R/2531/75 (TRANS 89), Partie 8] [doc. R/601/78 (TRANS 48)] (NLD)
Objet : Fiche financière relative à la proposition de Réglement du Conseil concernant un système d'observation des marchés des Transports de marchandises par chemin de fer, par route et par voie navigable entre les Etats membres [doc. R/2531/75 (TRANS 89), Partie 8] [doc. R/601/78 (TRANS 48)] (ITA)
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