SEC(1978)1818 - Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/553/78 ACCELEREE Objet : Modalités de paiement des frais d'une opération d'emprunt EURATOM - relance d'une procédure écrite clôturée Proposition de MM. ORTOLI et TUGENDHAT
SEC(1978)1818 - Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/553/78 ACCELEREE Objet : Modalités de paiement des frais d'une opération d'emprunt EURATOM - relance d'une procédure écrite clôturée Proposition de MM. ORTOLI et TUGENDHAT
Document date: [1978]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1978/0042
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 18/05/1978
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite ACCELEREE E/553/78 Objet : Modalités de paiement des frais d'une opération d'emprunt EURATOM - relance d'une procédure écrite clôturée Proposition de MM. ORTOLI et TUGENDHAT (FRA)
Volume 1978/9008
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 18/05/1978
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/553/78 ACCELEREE Objet : Modalités de paiement des frais d'une opération d'emprunt EURATOM - relance d'une procédure écrite clôturée Proposition de MM. ORTOLI et TUGENDHAT (FRA)
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