SEC(1978)1776 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0386/78 REOUVERTURE - ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1253/77 posée par M. HOLST sur les critères de promotion des fonctionnaires de la Commission Nouveau projet établi par M. TUGENDHAT, suite à des modifications apportées au texte

Document date: [1978]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1978)1776
Original Reference Code
SEC(1978)1776
Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Volume 1978/0040
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 05/06/1978
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0386/78 REOUVERTURE - ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1253/77 posée par M. HOLST sur les critères de promotion des fonctionnaires de la Commission Nouveau projet établi par M. TUGENDHAT, suite à des modifications apportées au texte (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N°Q.E. 0386/78 REOUVERTURE - ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1253/77 posée par M. HOLST sur les critères de promotion des fonctionnaires de la Commission Nouveau projet établi par M. TUGENDHAT, suite à des modifications apportées au texte (ENG)

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