SEC(1978)1783 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0394/78 ACCELEREE / REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1216/77 posée par M. VERHAEGEN sur la production et les réserves de sucre projet établi par M. GUNDELACH et M. CHEYSSON
SEC(1978)1783 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0394/78 ACCELEREE / REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1216/77 posée par M. VERHAEGEN sur la production et les réserves de sucre projet établi par M. GUNDELACH et M. CHEYSSON
Document date: [1978]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1978/0040
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 24/04/1978
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0394/78 ACCELEREE / REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1216/77 posée par M. VERHAEGEN sur la production et les réserves de sucre projet établi par M. GUNDELACH et M. CHEYSSON. (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0394/78 ACCELEREE - REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1216/77 posée par M. VERHAEGEN sur la production et les réserves de sucre projet établi par M. GUNDELACH et M. CHEYSSON. (DEU)
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