SEC(1978)1774 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0384/78 ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1200/77 et n° 1203/77 posée par M. PETERSEN sur l'emploi du danois par les directeurs généraux danois et dans les cabinets des membres de la Commission projet établi par M. GUNDELACH et M. LE PRESIDENT
SEC(1978)1774 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0384/78 ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1200/77 et n° 1203/77 posée par M. PETERSEN sur l'emploi du danois par les directeurs généraux danois et dans les cabinets des membres de la Commission projet établi par M. GUNDELACH et M. LE PRESIDENT
Document date: [1978]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1978/0040
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 24/04/1978
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0384/78 ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1200/77 et n° 1203/77 posée par M. PETERSEN sur l'emploi du danois par les directeurs généraux danois et dans les cabinets des membres de la Commission projet établi par M. GUNDELACH et M. LE PRESIDENT (FRA)
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