SEC(1978)1784 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0395/78 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1031/77 posée par M. DAMSEAUX sur la création d'un contre européen de documentation sur l'environnement projet établi par M. NATALI

Document date: [1978]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1978)1784
Original Reference Code
SEC(1978)1784
Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Volume 1978/0040
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 24/04/1978
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0395/78 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1031/77 posée par M. DAMSEAUX sur la création d'un contre européen de documentation sur l'environnement projet établi par M. NATALI. (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0395/78 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1031/77 posée par M. DAMSEAUX sur la création d'un centre européen de documentation sur l'environnement projet établi par M. NATALI. (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0395/78 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1031/77 posée par M. DAMSEAUX sur la création d'un centre européen de documentation sur l'environnement projet établi par M. NATALI. (DEU)

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