SEC(1975)4441 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Procédures écrites approuvées le 12 novembre 1974

Document date: [1975]

Identity Statement

HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1975)4441
Original Reference Code
SEC(1975)4441
Reference Archivists

Bonini, Gherardo

Content and Structure

Abstract

Volume 1975/0018
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 13/11/1974
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Procédures écrites approuvées le 12 novembre 1974 (FRA)

Volume 1975/0133
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 16/12/1975
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 3584/75 ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 499/75 posée par M. Willi MÜLLER sur l'élimination des déchets radioactifs projet établi par M. SPINELLI et M. SCARASCIA MUGNOZZA. (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 3584/75 ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 499/75 posée par M. Willi MÜLLER sur l'élimination des déchets radioactifs projet établi par M. SPINELLI et M. SCARASCIA MUGNOZZA. (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 3584/75 ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 499/75 posée par M. Willi MÜLLER sur l'élimination des déchets radioactifs projet établi par M. SPINELLI et M. SCARASCIA MUGNOZZA. (DEU)

Conditions of Access and Use

Languages

English, French, German

Icon loader 2acdb8e0a67b493326602c36dfafc6d676b5f427ed73ffa83db703a5365dd0fa
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly