SEC(1975)4440 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 3583/75 ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 567/75 posée par M. HAMILTON sur les accords d'Helsinki sur la détente projet établi par Sir Christopher SOAMES

Document date: [1975]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1975)4440
Original Reference Code
SEC(1975)4440
Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Volume 1975/0129
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 16/12/1975
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 3583/75 ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 567/75 posée par M. HAMILTON sur les accords d'Helsinki sur la détente projet établi par Sir Christopher SOAMES. (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 3583/75 ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 567/75 posée par M. HAMILTON sur les accords d'Helsinki sur la détente projet établi par Sir Christopher SOAMES. (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 3583/75 ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 567/75 posée par M. HAMILTON sur les accords d'Helsinki sur la détente projet établi par Sir Christopher SOAMES. (DEU)

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