SEC(1975)4442 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Procédures écrites approuvées le 12 novembre 1974
SEC(1975)4442 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Procédures écrites approuvées le 12 novembre 1974
Document date: [1975]
Identity Statement
Bonini, Gherardo
Content and Structure
Volume 1975/0018
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 13/11/1974
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Procédures écrites approuvées le 12 novembre 1974 (FRA)
Volume 1975/0133
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 16/12/1975
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 3581/75 ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 523/75 posée par M. COUSTE sur le traitement discriminatoire par la République d'Irlande des boissons spiritueuses importées projet établi par M. GUNDELACH et M. SIMONET (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 3581/75 ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 523/75 posée par M. COUSTE sur le traitement discriminatoire par la République d'Irlande des boissons spiritueuses importées projet établi par M. GUNDELACH et M. SIMONET (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 3581/75 ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 523/75 posée par M. COUSTE sur le traitement discriminatoire par la République d'Irlande des boissons spiritueuses importées projet établi par M. GUNDELACH et M. SIMONET (DEU)
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