Volume 1975/0090
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 12/01/1976
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 3/76 Objet : 9ème rapport général (FRA)

Volume 1975/0091
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 01/12/1975
NOTE A L'ATTENTION DE MESSIEURS LES CHEFS DE CABINET Objet : examen du projet du Neuvième Rapport général (DAN)

Volume 1975/0092
Le(s) titre(s) et date(s) sont basés sur le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) final(finaux) du dossier.
Date indicative : 08/01/1976
9e RAPPORT GENERAL Version définitive néerlandaise (Chapitres III et IV ) Voir procédure écrite no. 3/76 du 6.1.1976 (NLD)

Volume 1975/0093
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 28/11/1975
NOTE A L'ATTENTION DE MESSIEURS LES CHEFS DE CABINET Objet : examen du projet du Neuvième Rapport général (ITA)

Volume 1975/0094
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 28/11/1975
NOTE A L'ATTENTION DE MESSIEURS LES CHEFS DE CABINET Objet : examen du projet du Neuvième Rapport général (voir point 6 de la présente) (ENG)

Volume 1975/0095
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 28/11/1975
NOTE A L'ATTENTION DE MESSIEURS LES CHEFS DE CABINET Objet : examen du projet du Neuvième Rapport général (DEU)

Volume 1975/0096
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 01/12/1975
NOTE A L'ATTENTION DE MESSIEURS LES CHEFS DE CABINET Objet : examen du projet du Neuvième Rapport général (voir point 6 de la présente) (NLD)

Volume 1975/0097
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 12/01/1976
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 3/76 Objet : 9ème rapport général (DEU)

Volume 1975/0098
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 12/01/1976
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 3 /76 Objet : 9ème rapport général (ENG)

Volume 1975/0099
Le(s) titre(s) et date(s) sont basés sur le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) final(finaux) du dossier.
Date indicative : 14/01/1976
9e RAPPORT GENERAL Version définitive danoise (Chapitres I, II et V) Voir procédure écrite no. 3/76 du 6.1.1976 (DAN)

Volume 1975/0100
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 13/01/1976
9e RAPPORT GENERAL Version définitive italienne (Chapitres I, II et V ) Voir procédure écrite no. 3/76 du 6.1.1976 (ITA)

Volume 1975/0101
Le(s) titre(s) et date(s) sont basés sur le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) final(finaux) du dossier.
Date indicative : 01/10/1975
Note à l'attention de MM. les Directeurs généraux et Chefs de service Objet : Etablissement du 9ème Rapport général sur l'activité des Communautés et de ses annexes (FRA)
Memo for Directors-General and Heads of Department Preparation of the Ninth General Report on the activities of the Communities and Annexes (ENG)
Vermerk für die Herren Generaldirektoren und Dienststellenleiter Betr.: Erstellung des 9. Gesamtberichts über die Tätigkeit der Gemeinschaften nebst Anhängen (DEU)

Volume 1975/0102
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 19/11/1975
Note à l'attention de Messieurs les Chefs de cabinet Objet: examen du projet du Neuvième Rapport général (voir point 6 de la présente) (FRA)

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