SEC(1975)2962 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° C/75/2459 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 223/75 posée par M. BURGBACHER sur les projets de contstruction d'un réseau de distribution de chaleur et possibilité d'aconomie d'énergie primaire. projet établi par M. SIMONET

Document date: [1975]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1975)2962
Original Reference Code
SEC(1975)2962
Reference Archivists

Bonini, Gherardo

Content and Structure

Abstract

Volume 1975/0079
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 05/09/1975
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° C/75/2459 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 223/75 posée par M. BURGBACHER sur les projets de contstruction d'un réseau de distribution de chaleur et possibilité d'aconomie d'énergie primaire. projet établi par M. SIMONET (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° C/75/2459 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 223/75 posée par M. BURGBACHER sur les projets de construction d'un réseau de distribution de chaleur et possibilités d'économie d'énergie primaire. projet établi par M. SIMONET (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° C/75/2459 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 223/75 posée par M. BURGBACHER sur les projets de construction d'un réseau de distribution de chaleur et possibilités d'économie d'énergie primaire. projet établi par M. SIMONET (DEU)

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