SEC(1975)2344 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/1757/75 (réponse factuelle à une question écrite) Objet : Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 173/75 posée par M. LABAN sur le règlement relatif à l'horaire d'été

Document date: [1975]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1975)2344
Original Reference Code
SEC(1975)2344
Reference Archivists

Bonini, Gherardo

Content and Structure

Abstract

Volume 1975/0066
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 26/06/1975
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/1757/75 (réponse factuelle à une question écrite) Objet : Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 173/75 posée par M. LABAN sur le règlement relatif à l'horaire d'été. (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/1757/75 (réponse factuelle à une question écrite) Objet : Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 173/75 posée par M. LABAN sur le règlement relatif à l'horaire d'été. (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/1757/75 (réponse factuelle à une question écrite) Objet : Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 173/75 posée par M. LABAN sur le règlement relatif à l'horaire d'été. (DEU)

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