SEC(1975)2337 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/1829/75 (réponse factuelle à une question écrite) Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 132/75 posée par M. SEEFELD sur les plaques minéralogiques réfléchissantes pour les véhicules à moteur
SEC(1975)2337 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/1829/75 (réponse factuelle à une question écrite) Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 132/75 posée par M. SEEFELD sur les plaques minéralogiques réfléchissantes pour les véhicules à moteur
Document date: [1975]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1975)2337
Original Reference Code
SEC(1975)2337
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Bonini, Gherardo
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Volume 1975/0065
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 25/06/1975
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/1829/75 (réponse factuelle à une question écrite) Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 132/75 posée par M. SEEFELD sur les plaques minéralogiques réfléchissantes pour les véhicules à moteur (FRA)
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