SEC(1974)1354 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : B.E.I. - avis concernant le financement d'une cale sèche dans le port de Frederikshavn (Danemark) (article 130 du Traité CEE) Approbation par la procédure écrite C/860/74
SEC(1974)1354 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : B.E.I. - avis concernant le financement d'une cale sèche dans le port de Frederikshavn (Danemark) (article 130 du Traité CEE) Approbation par la procédure écrite C/860/74
Document date: [1974]
Identity Statement
Bonini, Gherardo
Content and Structure
Volume 1974/0047
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 18/04/1974
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : B.E.I. - avis concernant le financement d'une cale sèche dans le port de Frederikshavn (Danemark) (article 130 du Traité CEE) Approbation par la procédure écrite C/860/74 (FRA)
Volume 1974/9010
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 18/04/1974
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : B.E.I. - avis concernant le financement d'une cale sèche dans le port de Frederikshavn (Danemark) (article 130 du Traité CEE) Approbation par la procédure écrite C/860/74 (FRA)
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French