SEC(1966)1868 - BORDEREAU D'ENVOI Objet Travaux du Comité ad hoc "Problèmes Charbonniers Documents préparatoires aux travaux du Comité ad hoc "Problèmes charbonniers" : - "Evolution du marché des foyers domestiques de la Communauté et de son approvisionnement en combustibles solides" (doc. n° 2760/66 de la Haute Autorité) et - Annexe : Réponses apportées par les Etats membres aux questionnaires établis à la suite de la demande formulée par le Comité ad hoc "Problèmes charbonniers" lors de sa séance du 22 mars 1966 (doc. n° 2824/66 de la HA)

Document date: [1966]
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HAEU Reference Code
CCEE_SECR-SEC(1966)1868
Original Reference Code
SEC(1966)1868
Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Volume 1966/0067
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 13/06/1966
BORDEREAU D'ENVOI Objet Travaux du Comité ad hoc "Problèmes Charbonniers Documents préparatoires aux travaux du Comité ad hoc "Problèmes charbonniers" : - "Evolution du marché des foyers domestiques de la Communauté et de son approvisionnement en combustibles solides" (doc. n° 2760/66 de la Haute Autorité) et - Annexe : Réponses apportées par les Etats membres aux questionnaires établis à la suite de la demande formulée par le Comité ad hoc "Problèmes charbonniers" lors de sa séance du 22 mars 1966 (doc. n° 2824/66 de la HA). (FRA)

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