COM(1990)140
Secteur du houblon - aide aux producteurs (récolte 1989)
RAPPORT DE LA COMMISSION AU CONSEIL sur la production et la commercialisation du houblon Récolte 1989
Proposition de REGLEMENT (CEE) du Conseil fixant, dans le secteur du houblon, le montant de l'aide aux producteurs pour la récolte de 1989
(présentée par la Commission)
COM(1990)140
Secteur du houblon - aide aux producteurs (récolte 1989)
RAPPORT DE LA COMMISSION AU CONSEIL sur la production et la commercialisation du houblon Récolte 1989
Proposition de REGLEMENT (CEE) du Conseil fixant, dans le secteur du houblon, le montant de l'aide aux producteurs pour la récolte de 1989
(présentée par la Commission)
Document date: [1990]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-COM(1990)0140.COM(1990)0140_1
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COM(1990)140/1
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Bonini, Gherardo
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Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 17/04/1990
Secteur du houblon - aide aux producteurs (récolte 1989) (FRA)
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French
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