COM(1990)158
Proposition de DECISION DU CONSEIL arrêtant un programme spécifique de recherche et de développement technologique dans le domaine de l'environnement (1990-1994) (présentée par la Commission)
COM(1990)158
Proposition de DECISION DU CONSEIL arrêtant un programme spécifique de recherche et de développement technologique dans le domaine de l'environnement (1990-1994) (présentée par la Commission)
Document date: [1990]
Identity
Attachments
Allied Materials
Relations
Identity Statement
HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-COM(1990)0158
Original Reference Code
COM(1990)158
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Conditions of Access and Use
Access Conditions
Allied Materials
Location of Originals
Existence of Copies
Relations Area
Related Entries
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
COM(1990)0136 COM(1990)136 FONDS EUROPÉEN DE DÉVELOPPEMENT RÉGIONAL Quatorzième rapport annuel (1988) de la Commission au Conseil, au Parlement européen et au Comité économique et social
-
-
-
-
COM(1990)0140 COM(1990)140 Secteur du houblon - aide aux producteurs (récolte 1989) RAPPORT DE LA COMMISSION AU CONSEIL sur la production et la commercialisation du houblon Récolte 1989 Proposition de REGLEMENT (CEE) du Conseil fixant, dans le secteur du houblon, le montant de l'aide aux producteurs pour la récolte de 1989 (présentée par la Commission)
-
COM(1990)0141 COM(1990)141 ADEQUATION DU CAPITAL DES ENTREPRISES D'INVESTISSEMENT Communication de Sir Leon Brittan Proposition de DIRECTIVE DU CONSEIL sur l'adéquation des fonds propres des entreprises d'investissement et des établissements de crédit (présentée par la Commission)
-
-
-
-
-
-
-
COM(1990)0148 COM(1990)148 COMMUNICATION DE LA COMMISSION A LA COUR DES COMPTES, AU PARLEMENT ET AU CONSEIL Bilans financiers et comptes des 4e, 5e et 6e Fonds européens de développement pour l'exercice 1989
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
COM(1990)0158 COM(1990)158 Proposition de DECISION DU CONSEIL arrêtant un programme spécifique de recherche et de développement technologique dans le domaine de l'environnement (1990-1994) (présentée par la Commission)
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
01 BAC 94/1985 - Législation communautaire : préparation de directives et directives concernant les politiques communautaires
-
02 BAC 55/1991 - Accords de coopération de l’Euratom (Communauté européenne de l'énergie atomique) avec des pays tiers et des organisations internationales
-
-