COM(1990)140
Secteur du houblon - aide aux producteurs (récolte 1989)
RAPPORT DE LA COMMISSION AU CONSEIL sur la production et la commercialisation du houblon Récolte 1989
Proposition de REGLEMENT (CEE) du Conseil fixant, dans le secteur du houblon, le montant de l'aide aux producteurs pour la récolte de 1989
(présentée par la Commission)
COM(1990)140
Secteur du houblon - aide aux producteurs (récolte 1989)
RAPPORT DE LA COMMISSION AU CONSEIL sur la production et la commercialisation du houblon Récolte 1989
Proposition de REGLEMENT (CEE) du Conseil fixant, dans le secteur du houblon, le montant de l'aide aux producteurs pour la récolte de 1989
(présentée par la Commission)
Document date: [1990]
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COM(1990)140
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Danish, Dutch, English, French, German, Greek, Italian, Portuguese, Spanish
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Reference Code:
CM2/1990-00199/001
Original Reference Code:
CM2 CEE, CEEA_1990_00199_001
Description Level:
Dossier
Dates:
1990 to 1990
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