COM(1990)136
FONDS EUROPÉEN DE DÉVELOPPEMENT RÉGIONAL Quatorzième rapport annuel (1988) de la Commission au Conseil, au Parlement européen et au Comité économique et social
COM(1990)136
FONDS EUROPÉEN DE DÉVELOPPEMENT RÉGIONAL Quatorzième rapport annuel (1988) de la Commission au Conseil, au Parlement européen et au Comité économique et social
Document date: [1990]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Le(s) titre(s) et date(s) sont basés sur le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) final(finaux) du dossier.
Date indicative : 10/05/1990
FONDS EUROPÉEN DE DÉVELOPPEMENT RÉGIONAL Quatorzième rapport annuel (1988) de la Commission au Conseil, au Parlement européen et au Comité économique et social (FRA)
EUROPEAN REGIONAL DEVELOPMENT FUND Fourteenth annual report (1988) from the Commission to the Council, the European Parliament and the Economic and Social Committee. (ENG)
EUROPÄISCHER FONDS FÜR REGIONALE ENTWICKLUNG Vierzehnter Jahresbericht (1988) der Kommission an den Rat das Europäische Parlament und den Wirtschafts- und Sozialausschuß (DEU)
EUROPEES FONDS VOOR REGIONALE ONTWIKKELING Veertiende Jaarverslag (1988) van de Commissie aan de Raad, het Europese Parlement en het Economisch en Sociaal Comité (NLD)
FONDO EUROPEO DI SVILUPPO REGIONALE Quattordicesima relazione annuale (1988) della Commissione al Consiglio, al Parlamento europeo e al Comitato economico e sociale (ITA)
DEN EUROPÆISKE FOND FOR REGIONALUDVIKLING Fjortende årsberetning (1988) fra Kommissionen til Rådet, Europa-Parlamentet og Det Økonomiske, og Sociale Udvalg (DAN)
Conditions of Access and Use
Danish, Dutch, English, French, German, Italian
Allied Materials
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
COM(1990)0121 COM(1990)121 AVANT-PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1991 VOLUME 2 SECTION I PARLEMENT AVANT-PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1991 VOLUME 5 SECTION IV COUR DE JUSTICE ET TRIBUNAL DE PREMIÈRE INSTANCE AVANT-PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1991 VOLUME 6 SECTION V COUR DES COMPTES AVANT-PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1991 APERÇU GÉNÉRAL AVANT-PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1991 VOLUME 0 INTRODUCTION GÉNÉRALE
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
COM(1990)0132 COM(1990)132 Communication de la Commission accompagnée de deux propositions de décision du Conseil relatives à un PROGRAMME D'ACTION POUR ENCOURAGER LE DEVELOPPEMENT DE L'INDUSTRIE AUDIOVISUELLE EUROPEENNE "MEDIA" 1991 - 1995 Communication de la Commission accompagnée de deux propositions de décision du Conseil relatives à un PROGRAMME D'ACTION POUR ENCOURAGER LE DEVELOPPEMENT DE L'INDUSTRIE AUDIOVISUELLE EUROPEENNE "MEDIA" 1991 - 1995 ADDENDUM - FICHE FINANCIERE
-
-
-
-
COM(1990)0136 COM(1990)136 FONDS EUROPÉEN DE DÉVELOPPEMENT RÉGIONAL Quatorzième rapport annuel (1988) de la Commission au Conseil, au Parlement européen et au Comité économique et social
-
-
-
-
-
COM(1990)0140 COM(1990)140 Secteur du houblon - aide aux producteurs (récolte 1989) RAPPORT DE LA COMMISSION AU CONSEIL sur la production et la commercialisation du houblon Récolte 1989 Proposition de REGLEMENT (CEE) du Conseil fixant, dans le secteur du houblon, le montant de l'aide aux producteurs pour la récolte de 1989 (présentée par la Commission)
-
COM(1990)0141 COM(1990)141 ADEQUATION DU CAPITAL DES ENTREPRISES D'INVESTISSEMENT Communication de Sir Leon Brittan Proposition de DIRECTIVE DU CONSEIL sur l'adéquation des fonds propres des entreprises d'investissement et des établissements de crédit (présentée par la Commission)
-
-
-
-
-
-
-
COM(1990)0148 COM(1990)148 COMMUNICATION DE LA COMMISSION A LA COUR DES COMPTES, AU PARLEMENT ET AU CONSEIL Bilans financiers et comptes des 4e, 5e et 6e Fonds européens de développement pour l'exercice 1989
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
COM(1990)0158 COM(1990)158 Proposition de DECISION DU CONSEIL arrêtant un programme spécifique de recherche et de développement technologique dans le domaine de l'environnement (1990-1994) (présentée par la Commission)
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
01 BAC 94/1985 - Législation communautaire : préparation de directives et directives concernant les politiques communautaires
-
02 BAC 55/1991 - Accords de coopération de l’Euratom (Communauté européenne de l'énergie atomique) avec des pays tiers et des organisations internationales
-
-
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly