COM(1988)730
Projet DECISION COMMUNE DU CONSEIL ET DE LA COMMISSION instituant un Programme d'options spécifiques à l'éloignement et à l'insularité des départements français d'outre-mer (POSEIDOM)
Proposition de DECISION DU CONSEIL relative au régime de l'octroi de mer dans les départements d'outre-mer.
(présentés par la Commission)
Projet de DECISION COMMUNE DU CONSEIL ET DE LA COMMISSION instituant un Programme d'options spécifiques à l'éloignement et à l'insularité des départements français d'outre-mer (POSEIDOM)
Proposition de DECISION DU CONSEIL relative au régime de l'octroi de mer dans les départements d'outre-mer
(présentés par la Commission)
Projet de DECISION COMMUNE DU CONSEIL ET DE LA COMMISSION instituant un Programme d'options spécifiques à l'éloignement et à l'insularité des départements français d'outre-mer (POSEIDOM)
Proposition de DECISION DU CONSEIL relative au régime de l'octroi de mer dans les départements d'outre-mer.
(présentés par la Commission)
COM(1988)730
Projet DECISION COMMUNE DU CONSEIL ET DE LA COMMISSION instituant un Programme d'options spécifiques à l'éloignement et à l'insularité des départements français d'outre-mer (POSEIDOM)
Proposition de DECISION DU CONSEIL relative au régime de l'octroi de mer dans les départements d'outre-mer.
(présentés par la Commission)
Projet de DECISION COMMUNE DU CONSEIL ET DE LA COMMISSION instituant un Programme d'options spécifiques à l'éloignement et à l'insularité des départements français d'outre-mer (POSEIDOM)
Proposition de DECISION DU CONSEIL relative au régime de l'octroi de mer dans les départements d'outre-mer
(présentés par la Commission)
Projet de DECISION COMMUNE DU CONSEIL ET DE LA COMMISSION instituant un Programme d'options spécifiques à l'éloignement et à l'insularité des départements français d'outre-mer (POSEIDOM)
Proposition de DECISION DU CONSEIL relative au régime de l'octroi de mer dans les départements d'outre-mer.
(présentés par la Commission)
Document date: [1988]
Identity
Content
Attachments
Access
Allied Materials
Identity Statement
HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-COM(1988)0730.COM(1988)0730_2
Original Reference Code
COM(1988)730/2
Reference Archivists
Bonini, Gherardo
Content and Structure
Abstract
Le(s) titre(s) et date(s) sont basés sur le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) final(finaux) du dossier.
Date indicative : 30/11/1988
Projet de DECISION COMMUNE DU CONSEIL ET DE LA COMMISSION instituant un Programme d'options spécifiques à l'éloignement et à l'insularité des départements français d'outre-mer (POSEIDOM)
Proposition de DECISION DU CONSEIL relative au régime de l'octroi de mer dans les départements d'outre-mer.
(présentés par la Commission) (FRA)
Conditions of Access and Use
Access Conditions
Languages
French
Allied Materials
Location of Originals
Existence of Copies
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
COM(1988)0705 COM(1988)705 Proposition de DIRECTIVE DU CONSEIL sur le Permis de Conduire (présentée par la Commission) Proposition de DIRECTIVE (CEE) DU CONSEIL sur le Permis de Conduire (présentée par la Commission)
-
-
-
COM(1988)0708 COM(1988)708 ENVIRONNEMENT : Protection des eaux douces, côtières et marines contre la pollution par les nitrates à partir de sources diffuses (doc. COM(88) 708/5) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de Cabinet du jeudi 15 décembre 1988. Proposition de DIRECTIVE DU CONSEIL concernant la protection des eaux douces, côtières et marines contre la pollution par les nitrates à partir de sources diffuses (présentée par la Commission)
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
COM(1988)0722 COM(1988)722 Rapport sur le fonctionnement de la Directive 83/189/CEE prévoyant une procédure d'information dans le domaine des normes et des réglementations techniques (1984-1987) (présentée par la Commission) Normes et règlementations techniques - directive 83/189/CEE
-
-
-
-
-
-
COM(1988)0728 COM(1988)728 FONDS EUROPÉEN DE DÉVELOPPEMENT RÉGIONAL Treizième rapport annuel (1987) de la Commission au Conseil, au Parlement européen et au Comité économique et social
-
-
COM(1988)0730 COM(1988)730 Projet DECISION COMMUNE DU CONSEIL ET DE LA COMMISSION instituant un Programme d'options spécifiques à l'éloignement et à l'insularité des départements français d'outre-mer (POSEIDOM) Proposition de DECISION DU CONSEIL relative au régime de l'octroi de mer dans les départements d'outre-mer. (présentés par la Commission) Projet de DECISION COMMUNE DU CONSEIL ET DE LA COMMISSION instituant un Programme d'options spécifiques à l'éloignement et à l'insularité des départements français d'outre-mer (POSEIDOM) Proposition de DECISION DU CONSEIL relative au régime de l'octroi de mer dans les départements d'outre-mer (présentés par la Commission) Projet de DECISION COMMUNE DU CONSEIL ET DE LA COMMISSION instituant un Programme d'options spécifiques à l'éloignement et à l'insularité des départements français d'outre-mer (POSEIDOM) Proposition de DECISION DU CONSEIL relative au régime de l'octroi de mer dans les départements d'outre-mer. (présentés par la Commission)
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
COM(1988)0740 COM(1988)740 Proposition de DIRECTIVE DU CONSEIL concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux machines mobiles (présentée par la Commission) Rapprochement des législations - machines mobiles
-
-
-
-
-
-
COM(1988)0746 COM(1988)746 RAPPORT DE LA COMMISSION sur l'application de la RECOMMANDATION DU CONSEIL 86/379/CEE, du 24 juillet 1986 sur l'emploi des handicapés dans la Communauté RAPPORT DE LA COMMISSION sur l'application de la RECOMMANDATION DU CONSEIL 86/379/CEE, du 24 juillet 1986 sur l'emploi des handicapés dans la Communauté
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly